Parutions des ministères :


Prise en compte de l’activité agricole et des espaces naturels dans le cadre de la gestion des risques d’inondation

Le MEEM préconise la prise en compte de l’activité agricole et des espaces naturels dans le cadre de la gestion des risques d’inondation. Ce document démontre l’intérêt d’une réelle concertation avec le monde agricole et les bénéfices réciproques à en tirer.

Guide_GT_Activite_agricole_espaces_naturels-2.pdf



Campagne

Le Ministère de l’Environnement mène une campagne intitulée « pluie-inondation » : les 8 bons comportements. Cette information est particulièrement destinée aux 15 départements de l’arc méditerranéen.

Pour en savoir plus : http://www.developpement-durable.gouv.fr/Telecharger-le-kit-de.html



Guide présentant le référentiel national de vulnérabilité à l’inondation

Le Ministère de l’Environnement de l’Energie et de la Mer publie un guide présentant le référentiel national de vulnérabilité à l’inondation. Il propose d’une part une méthode d’évaluation de la vulnérabilité selon les trois objectifs de la SNGRI : améliorer la sécurité des personnes, réduire les dommages aux biens et améliorer le retour à la normale, d’autre part les modalités de construction d’un plan d’actions opérationnel. Ce référentiel est destiné aux porteurs de stratégies locales, aux porteurs de PAPI, et plus généralement aux services déconcentrés de l’État, aux collectivités, aux professionnels de la prévention du risque d'inondation.
Pour en savoir plus : Guide_Referentiel_national_vulnerabilite_inondations.pdf



Référentiel de travaux de prévention de l’inondation dans l’habitat existant

Ce document recense, formalise et illustre les principales mesures de prévention de l'inondation pouvant être mises en oeuvre sur un bâtiment existant en zone inondable que ce soit dans une optique préventive ou plus généralement à l'occasion d’autres travaux réalisés sur le bâtiment (réhabilitation, amélioration thermique, entretien...)
Parution : juin 2012, 81 p.

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L’évaluation préliminaire des risques d’inondation : première étape de la mise en oeuvre de la directive inondation

L'évaluation préliminaire des risques (EPRI) est la première étape de la directive inondation, adoptée par la Communauté européenne en 2007. Elle va permettre une analyse exhaustive et homogène du risque inondation pour chaque bassin hydrographique.
Parution : novembre 2011, 6p.

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Risque inondation : quels défis pour la recherche en appui à l'action publique ?

La réflexion, engagée par le ministère du développement durable avec l'appui du Cemagref, sur les besoins de recherche en matière de gestion du risque d’inondation a permis d'identifier des priorités présentées dans ce rapport.
Parution : Août 2012, 62 p.

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Pourquoi prévenir le risque d'inondation ? Le maire et la réduction des conséquences dommageables des inondations

Ce recueil de témoignages a pour but de présenter certaines conséquences d'une inondation et demontrer qu'il est nécessaire d'agir le plus tôt possible pour prévenir au maximum des impacts. Ce guide devrait également aider les maires à mieux comprendre l'esprit de la directive communautaire inondation.
Parution : novembre 2011, 44p.

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L'information des acquéreurs et des locataires sur les risques naturels et technologiques majeurs : renseignements utiles à l'état des risques et à la déclaration de sinistre

La loi du 30 juillet 2003 relative à la prévention des risques technologiques et naturels et à la réparation des dommages rend obligatoire l'information de l'acheteur ou du locataire de tout bien immobilier (bâti et non bâti) situé en zone de sismicité et/ou dans le périmètre d'un plan de prévention des risques naturels ou technologiques prescrit ou approuvé, permettant ainsi de connaître les servitudes qui s'imposent à son bien et les sinistres qu'a subi ce dernier.
Cette brochure rappelle cette obligation entrée en vigueur en juin 2006 et guide le propriétaire ou bailleur dans la constitution des deux documents qui doivent être annexés au contrat de vente ou de location.
Parution : juillet 2013, 7p.

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Plan submersions rapides : submersions marines, crues soudaines et ruptures de digues

Ce document présente la démarche définie par l'État pour assurer la sécurité des personnes dansles zones exposées aux phénomènes brutaux de submersions rapides : submersions marines, inondations consécutives à des ruptures de digues et crues soudaines ou ruissellements en zone urbaine ou non.
Parution : 2011, 78 p.

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Mieux savoir pour mieux agir : principaux enseignements de la première évaluation des risques d’inondation sur le territoire français : EPRI 2011

La présente évaluation a été réalisée de octobre 2011 à mars 2012. Cet exercice, mené pour la première fois sur l'ensemble du territoire national, constitue une photographie de l'exposition aux principaux risques d'inondation. Elle sera mise à jour lors des prochains cycles de mise en oeuvre de la directive inondation.
Parution : Mars 2012, 72p.

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Programmes d'action de prévention des inondations (PAPI) : de la stratégis aux programmes d'action - cahier des charges

Le présent document a pour objet de définir le cadre du nouveau dispositif d’élaboration, de sélection, de gouvernance, de portage, de pilotage et de suivi des PAPI dans un contexte de transition préfigurant la mise en oeuvre des plans de gestion des risques d’inondation et des stratégies locales.
Parution : 2011, 27 p.

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Référentiel de travaux de prévention du risque d’inondation dans l’habitat existant

Ce document recense, formalise et illustre les principales mesures de prévention de l'inondation pouvant être mises en oeuvre sur un bâtiment existant en zone inondable que ce soit dans une optique préventive ou plus généralement à l'occasion d’autres travaux réalisés sur le bâtiment (réhabilitation, amélioration thermique, entretien...)
Parution : juin 2012, 81p.

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Première évaluation nationale des risques d'inondation

Principaux résultats - EPRI 2011
Lorsque la directive européenne relative à l'évaluation et la gestion des risques d'inondation a été transposée dans la loi française, le gouvernement et le parlement ont souhaité aller plus loin et définir une stratégie nationale de gestion des risques d'inondation afin de mieux identifier les priorités d'action. Un état des lieux national a été réalisé pour évaluer les conséquences négatives potentielles d'une inondation, à l'aide d'indicateurs d'impacts (sur la santé humaine, l'habitat, l'activité économique, etc.). Cette brochure présente les principaux résultats de l'évaluation. Auteur : Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie Direction Générale de la Prévention des Risques, Service des Risques Naturels et Hydrauliques.

Parution : juillet 2012, 16 p.

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Risque inondation : quels défis pour la recherche

en appui à l'action publique.
Les inondations restent une catastrophe naturelle majeure au plan national et international, comme nous le rappelle de façon régulière l’actualité. En appui aux politiques publiques qu’il conduit, le ministère chargé de l’environnement a soutenu pendant plusieurs années, au travers de ses programmes de recherche et avec la contribution des organismes scientifiques et techniques, des travaux de recherche sur cette thématique. Cet effort maintenu dans la durée a incité le ministère à prendre le temps d’une réflexion et à lancer, avec l’appui du Cemagref (aujourd’hui Irstea), un travail collectif d’identification des besoins de recherche. Cette réflexion, conduite suivant plusieurs modalités (groupes de travail, état de l’art, avis extérieurs, colloque national), a permis de faire émerger des priorités de recherche en matière de gestion du risque d’inondation, qui sont présentées dans ce rapport. Auteur : Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable et de l'Energie Conseil Général au Développement Durable, Direction de la Recherche et de l'Innovation - CGDD/DRI.

Parution : Août 2012, 62 p., coll.

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